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Fichier:Emblem of Hoian City.png

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Description

Description
English: Emblem of Hoi An City
Date Date inconnue
Unknown date
Source http://hoian.gov.vn/
Auteur Hai Trieu Nguyen
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain According to the Vietnamese Law on Intellectual Property (Law No. 50/2005/QH11; See translation), Article 15, Clause 2, "Legal documents, administrative documents and other documents in the judicial domain and official translations of these documents" are not subject to copyright protection.

According to the decree No. 22/2018/ND-CP of February 23, 2013, documents specified in Clause 2, Article 15 of the Intellectual Property Law includes "documents issued by state agencies, political organizations, socio-political organizations, sociopolitical-professional organizations, social organizations, socio-professional organizations and people’s armed forces units.".

Hence it is assumed that this legal document, administrative document or other judicial document is not covered by copyright protection

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel30 novembre 2022 à 16:35Vignette pour la version du 30 novembre 2022 à 16:351 200 × 1 200 (59 kio)NurlacEmblem_of_Hoian_City.png
26 octobre 2017 à 14:01Vignette pour la version du 26 octobre 2017 à 14:01300 × 300 (11 kio)SergkarmanUser created page with UploadWizard

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