Fichier:Flag of North Ossetia.svg

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Description

Il est facile de mettre un cadre autour de cette image d'un drapeau :
	[[File:Flag of North Ossetia.svg\|border\|96x176px]]

Description

English: Flag of North Ossetia

Русский: Флаг Северной Осетии

Ирон: Цӕгат Ирыстоны тырыса

Source

Travail personnel

Auteur

Nardo Polo

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

	Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006. Article 1259. Applications du copyright Paragraphe 5 Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation. Paragraphe 6 Ne sont pas applicables au copyright : les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ; les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ; les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ; les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires). Texte officiel du Code : en russe.
	Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level^[1]). Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Public domain

This work was first published in Georgia and is now in the public domain because its copyright protection has expired by virtue of the Law of Georgia on Copyright and Neighboring Rights (details). The work meets one of the following criteria:

It is an anonymous work or pseudonymous work and 70 years have passed since the date of its publication
It is another kind of work, and 70 years have passed since the year of death of the author (or last-surviving author)
It is one of "official documents (legislative acts, court decisions, other texts of administrative and regulatory nature), as well as official translations thereof
It is one of "official state symbols (flags, coats-of-arms, anthems, reward, banknotes, other state symbols and insignia)

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
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Standard of the head of the Republic of North Ossetia–Alania

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Ce drapeau a été créé avec un éditeur de texte.

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Il est facile de mettre un cadre autour de cette image d'un drapeau :
	[[File:Flag of North Ossetia.svg\|border\|96x176px]]

Code source

SVG code

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214 octets

Conditions d’utilisation

Cette image de géométrie simple est inéligible au droit d'auteur et par conséquent est dans le domaine public, parce qu'elle est intégralement constituée d'éléments qui font partie du patrimoine public.

Heptagon

	Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006. Article 1259. Applications du copyright Paragraphe 5 Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation. Paragraphe 6 Ne sont pas applicables au copyright : les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ; les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ; les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ; les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires). Texte officiel du Code : en russe.
	Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level^[1]). Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	30 septembre 2023 à 18:23	600 × 300 (202 octet)	Sangjinhwa	reduce size
	27 septembre 2023 à 23:11	512 × 256 (831 octet)	Paolo Interdonato	Official source given in my talk page, thanks
	17 septembre 2023 à 20:14	600 × 300 (264 octet)	Paolo Interdonato	Source needed before changing colors shade (If not something from the government of North Ossetia then even a photo may be fine))
	15 septembre 2023 à 23:02	512 × 256 (831 octet)	Oc-pecypc	Adjusted color shades
	29 novembre 2022 à 18:45	600 × 300 (264 octet)	Артём 13327	simplified // Editing SVG source code using c:User:Rillke/SVGedit.js
	8 juin 2018 à 12:58	600 × 300 (269 octet)	The Macaroni Man	Reverted to version as of 16:03, 13 June 2013 (UTC)
	24 juillet 2017 à 06:47	900 × 600 (2 kio)	九鐵千九公主	http://www.crwflags.com/fotw/flags/ru-15.html
	13 juin 2013 à 16:03	600 × 300 (269 octet)	Fry1989	colour adjust with code
	13 juin 2013 à 14:40	600 × 300 (270 octet)	AnonMoos	Reverted to version as of 10:33, 5 September 2010 -- true vector
	26 mai 2013 à 06:58	1 000 × 500 (5 kio)	Jedan02	{{easy-border\|flag}} == {{int:license-header}} == {{PD-RU-exempt}} {{PD-self}} {{Insignia}} Category:Flags of Russian federal subjects Category:Symbols of North Ossetia-Alania [[Category:Flags with three horizontal stripes of red, white and y...