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Fichier:Flag of Kutaisi, Georgia.svg

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Description

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Koutaïssi

English: Flag of Kutaisi, Georgia.
Русский: Флаг города Кутаиси, Грузия.
Italiano: Bandiera di Kutaisi, Georgia.
Date 31 juillet 2007, 05:53
Source Travail personnel
Auteur Himasaram
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Article 8. Œuvres auxquelles le droit d'auteur ne s'applique pas

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    a) les documents officiels (lois, décisions de justice, autres textes à caractère administratif et normatif), ainsi que leurs traductions officielles ;
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    c) des informations sur des événements et des faits.
  2. Lors de l'utilisation des œuvres mentionnées à l'alinéa "b" du présent article sous le nom d'autres personnes, il est possible de protéger le droit au nom de l'auteur.
Texte intégral de la loi : en anglais, en géorgien, en russe.

Commentaire– Selon les pactes interétatiques et internationaux, la Géorgie est le successeur légal de la République socialiste soviétique de Géorgie ; par conséquent, cette étiquette de licence s'applique également aux symboles officiels et aux documents formels de la RSS de Géorgie.

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31 juillet 2007 à 05:53Vignette pour la version du 31 juillet 2007 à 05:53900 × 600 (6 kio)Himasaram{{Information |Description={{en|Flag of Kutaisi, Georgia}} |Source=self-made |Date=~~~~~ |Author= Himasaram }} {{insignia}} Category:Flags of Georgia Category:SVG flags

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